Examen des R.P.P

Nos R.P.P actuels ont fait l’objet de plusieurs examens. Certaines sections ont été ajoutées pour répondre à des changements légaux, sociaux et autres, et ont été rédigées pour la plupart par différentes personnes. Dans de nombreux cas, les procédures sont mélangées avec les politiques. Par conséquent, les instructions peuvent poser problème d’une section à l’autre, la terminologie peut parfois porter à confusion, et le document en général est difficile à mettre à jour et à gérer.

Nous voulons rendre les R.P.P plus uniformes, plus accessibles, plus faciles à comprendre et plus utiles pour tous les lecteurs, particulièrement pour les membres de soutien de conseil et de groupe, et surtout pour les animateurs.

Nous avons besoin de votre aide. Participez au processus de consultation.

Pour en savoir plus

Règlement, politiques et procédures

Introduction By-law No. 2
Section 1000 – Policies of Scouts Canada Section 2000 – Scouts Canada Structure
Section 3000 – Membership and Registration Section 4000 – Appointments and Positions
Section 5000 – Scouts Canada Programs Section 6000 – Adult Development
Section 7000 – Duty of Care Section 8000 – Uniforms and Insignia
Section 9000 – Recognition/Honours and Awards Section 10000 – Camping and Outdoor Activities
Section 11000 – Accounting and Fundraising Principles Section 12000 – Personal Information Protection
Section 13000 – Risk Management Section 14000 – Employees
Section 15000 – Conflict of Interest Section 16000 – Intellectual Property
Section 19000 – Other Procedures Section 20000 – Forms
Definitions BP&P Index
BP&P Full

Politiques et procédures supplémentaires

Procédure : suspension temporaire et discipline  Politique : suspension temporaire et discipline 
Soutenir un membre suspendu (en anglais)